JAWORSKI Véronique

Maître de conférences, habilitée à diriger les recherches, à la faculté de droit de Strasbourg

v.jaworski@unistra.fr

Axes de recherche

• Axe 2

Droit pénal de l’environnement – Protection pénale de la biodiversité – Droit pénal des pollutions et des nuisances – Risques environnementaux et sanitaires- Droit pénal international - Droit humanitaire - CPI

Mots-clés : Droit pénal – Biodiversité – Nature - Installations classées – Bruit – Eau – OGM – Produits chimiques

Choix de publications

« Les représentations multiples de l’environnement devant le juge pénal : entre intérêts général, individuel et collectif », in ouvrage collectif sur « La représentation de l’environnement devant le juge : approches comparative et prospective », éd. Vertigo, n° HS, sept. 2015.

Chronique de droit pénal de l’environnement (septembre 2014-décembre 2015), R.J.E. n° 2/2016, p. 362.

« Lutte contre le bruit – Répression des nuisances sonores », in Juris-Classeur Droit pénal des Affaires, Fascicule 20, Environnement, à jour au 17 juillet 2013.

“Le bruit et le droit”, Communications, n° 90, “Les bruits dans la ville”, Seuil, 2012, pp. 83-94.

avec M.-P. Camproux Duffrène et J. Sohnle, “La loi française versus le droit maritime international dans l’arrêt Erika : la victoire du droit de l’environnement, Droit de l’environnement, n° 207, Décembre 2012, titre I “Les conditions de la responsabilité pénale”, p. 371.

“Le volet pénal de l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012”, Revue Juridique de l’Environnement, 2/2013, pp. 221-236.

“Les instruments juridiques internationaux au service du droit répressif de l’environnement, Revue Juridique de l’Environnement, NS 2014, “Le droit répressif : quelles perspectives pour le droit de l’environnement ?”, pp. 115-128.

"Panoramas de jurisprudence pénale en droit de l’environnement" dans la revue Juridique de l’Environnement : R.J.E. n°4/2011, pp. 635-652, R.J.E. n°1/2012, pp. 187-201, R.J.E. n°4/2012, pp. 727-734, R.J.E. n°4/2013, pp. 769-779.

Choix de Communications

« Le non bis in idem en droit pénal de l’environnement », 5^e journée franco-belge de droit pénal, « Existe-t-il encore UN seul non bis in idem aujourd’hui ? » Nancy, 28 avril 2016.

“La réforme de la garde à vue : les apports de la loi n° 2011-392 du 14 avril 2011”, Journée annuelle de Droit criminel, “Le droit criminel et les normes supérieures à la loi”, Strasbourg, 25 novembre 2011.

“La décision de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 25 septembre 2012 dans l’affaire de l’Erika : la loi pénale française à l’épreuve du droit maritime international”, Journée annuelle de Droit criminel, “Le renouveau des sources du droit pénal”, Strasbourg, 30 novembre 2012.

“Les instruments internationaux au service du droit pénal de l’environnement”, Colloque annuel de la SFDE, “Droit répressif : quelles perspectives pour le droit de l’environnement ?”, Université de la Rochelle, 21-22 novembre 2013.

Enseignements

Droit pénal de l’environnement (masters 2)
Droit pénal international et européen (masters 2 et 1)
Droit de l’environnement (master 1)
Droit pénal de l’internet/cybercriminalité (master 2)

Encadrement doctoral

Guylain LEMA MAKIESE : « La contribution du droit pénal congolais à la prévention du dommage écologique à l’aune du droit pénal de l’environnement français »